Marque expirée - Marque en non vigueur

XIV (et caetera)
guillaume chaboud
dorothée cutulic

Numéro de dépôt :
3459491
Date de dépôt :
27/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
27/10/2016
XIV (et caetera) de guillaume chaboud

Présentation de la marque XIV (et caetera)

Déposée le 27 octobre 2006 par guillaume chaboud et dorothée cutulic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « XIV (et caetera) »

Les déposants sont guillaume chaboud domicilié(e) le botticelli appt 58 bat C, 6 avenue de carthage AIX EN PROVENCE 13100 - France et dorothée cutulic domicilié(e) 29 cours saint louis,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, guillaume chaboud domicilié(e) le botticelli appt 58 bat C, 6 avenue de carthage AIX EN PROVENCE 13100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XIV (et caetera) est expirée depuis le 27 octobre 2016.

guillaume chaboud a également déposé les autres marques suivantes : DAVAI PRODUCTION D IMAGES


guillaume chaboud - le botticelli appt 58 bat C, 6 avenue de carthage AIX EN PROVENCE 13100 - France

dorothée cutulic - 29 cours saint louis,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France


guillaume chaboud - le botticelli appt 58 bat C, 6 avenue de carthage AIX EN PROVENCE 13100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Vêtements ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; bonneterie ; vêtements, chaussures chapellerie, chemises, gants ; foulards, cravates chausettes ; chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Articles décoratifs pour la chevelure.

Peluches (jouets), jeux, jouets.