Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIONESS
Monsieur Guillaume CASTILLE

Numéro de dépôt :
4669673
Date de dépôt :
27/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2030
BIONESS de Guillaume CASTILLE

Présentation de la marque BIONESS

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2020 par monsieur Guillaume CASTILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIONESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-34 du 21 août 2020.

Le déposant est monsieur Guillaume CASTILLE domicilié(e) 22 Rue Leroyer - 94300 - Vincennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guillaume CASTILLE domicilié(e) 22 Rue Leroyer - 94300 - Vincennes - France.

La marque BIONESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4669673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIONESS arrivera à expiration en date du 27 juillet 2030.


Monsieur Guillaume CASTILLE - 22 Rue Leroyer - 94300 - Vincennes - France


Monsieur Guillaume CASTILLE - 22 Rue Leroyer - 94300 - Vincennes - France


Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Inscription le 30 octobre 2020 - Retrait partiel n°799868 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-10-30

Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé, à savoir infusion non médicinales ; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.