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Marques déposées par Guillaume BROUSSEAU
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Guillaume BROUSSEAU

Numéro de dépôt :
3105374
Date de dépôt :
13/06/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/2011
Marque figurative de Guillaume BROUSSEAU

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 juin 2001 par Guillaume BROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est Guillaume BROUSSEAU, domicilié(e) 52 rue de la Cotinière Cidex 132, 38920 CROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guillaume BROUSSEAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105374.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 juin 2011.

Guillaume BROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : OXG , LIQUI-DOSETTE , Passeport Eco2 , SYRUPIER , WALLIS , LAPERLA , JUNA , JUSPRESSO


Guillaume BROUSSEAU - 52 rue de la Cotinière Cidex 132, 38920 CROLLES - France


Guillaume BROUSSEAU - France


Inscription le 10 avril 2003 - Changement d'adresse n°368830 - Publication au BOPI 2003-04-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparatiions faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons ; bojssons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.