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Marques déposées par Guillaume BOUSSENS
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“ Le ” Petit Derna
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

“ Le ” Petit Derna
Guillaume BOUSSENS

Numéro de dépôt :
3273158
Date de dépôt :
12/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
“ Le ” Petit Derna de Guillaume BOUSSENS

Présentation de la marque “ Le ” Petit Derna

Déposée le 12 février 2004 par Guillaume BOUSSENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « “ Le ” Petit Derna »

Le déposant est Guillaume BOUSSENS domicilié(e) 2 place de l'Horloge,11330 MONTGAILLARD - 11330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guillaume BOUSSENS domicilié(e) 2 place de l'Horloge,11330 MONTGAILLARD - 11330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Guillaume BOUSSENS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES HAUTS DE DERNACUEILLETTE , CHATEAU GUIDELPHE


Guillaume BOUSSENS - 2 place de l'Horloge,11330 MONTGAILLARD - 11330 - France


Monsieur Guillaume BOUSSENS - 2 place de l'Horloge,11330 MONTGAILLARD - 11330 - France


Inscription le 20 janvier 2005 - Rejet total n°406164 - Publication au BOPI 2005-01-20

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).