Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Guillaume BOUSSENS
/
CHATEAU LES HAUTS DE DERNACUEILLETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES HAUTS DE DERNACUEILLETTE
Guillaume BOUSSENS

Numéro de dépôt :
3663553
Date de dépôt :
09/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
09/07/2019
CHATEAU LES HAUTS DE DERNACUEILLETTE de Guillaume BOUSSENS

Présentation de la marque CHATEAU LES HAUTS DE DERNACUEILLETTE

Déposée le 9 juillet 2009 par Guillaume BOUSSENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CHATEAU LES HAUTS DE DERNACUEILLETTE »

Le déposant est Guillaume BOUSSENS domicilié(e) 2, place de l'Horloge - 11330 - MONTGAILLARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guillaume BOUSSENS domicilié(e) 2, place de l'Horloge - 11330 - MONTGAILLARD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES HAUTS DE DERNACUEILLETTE est expirée depuis le 9 juillet 2019.

Guillaume BOUSSENS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GUIDELPHE , “ Le ” Petit Derna


Guillaume BOUSSENS - 2, place de l'Horloge - 11330 - MONTGAILLARD - France


Monsieur Guillaume BOUSSENS - 2, place de l'Horloge - 11330 - MONTGAILLARD - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Inscription le 29 juillet 2014 - Changement d'adresse n°628147 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée « Château Les Hauts de Dernacueillette ».