Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Carré d'H
M. Guillaume Bon

Numéro de dépôt :
4067369
Date de dépôt :
10/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2024
Le Carré d\'H de Guillaume Bon

Présentation de la marque Le Carré d'H

Déposée par voie électronique le 10 février 2014 par monsieur Guillaume Bon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Carré d'H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est monsieur Guillaume Bon domicilié(e) Pavillon D24, 278 avenue Aristide Briand - 33700 - Mérignac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guillaume Bon domicilié(e) Pavillon D24, 278 avenue Aristide Briand - 33700 - Mérignac - France.

La marque Le Carré d'H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Carré d'H est expirée depuis le 10 février 2024.


M. Guillaume Bon - Pavillon D24, 278 avenue Aristide Briand - 33700 - Mérignac - France


M. Guillaume Bon - Pavillon D24, 278 avenue Aristide Briand - 33700 - Mérignac - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.