Marque enregistrée - Marque en vigueur

BY SUZETTE
M. GUILLAUME BLANCHARD, Agissant pour le compte de la société "BY SUZETTE" en cours de formation
M. ANDY RODRIGUES, Agissant pour le compte de la société "BY SUZETTE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4251174
Date de dépôt :
21/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2026
BY SUZETTE de GUILLAUME BLANCHARD

Présentation de la marque BY SUZETTE

Déposée par voie électronique le 21 février 2016 par monsieur GUILLAUME BLANCHARD et monsieur ANDY RODRIGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BY SUZETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Les déposants sont monsieur GUILLAUME BLANCHARD domicilié(e) 8 RUE DU PALAIS - 77160 - PROVINS - France et monsieur ANDY RODRIGUES domicilié(e) 80 RUE VICTOR HUGO - 94700 - MAISONS ALFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GUILLAUME BLANCHARD domicilié(e) 8 RUE DU PALAIS - 77160 - PROVINS - France.

La marque BY SUZETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY SUZETTE arrivera à expiration en date du 21 février 2026.

GUILLAUME BLANCHARD a également déposé les autres marques suivantes : Pavillon Français , BY SUZETTE


M. GUILLAUME BLANCHARD, Agissant pour le compte de la société "BY SUZETTE" en cours de formation - 8 RUE DU PALAIS - 77160 - PROVINS - France

M. ANDY RODRIGUES, Agissant pour le compte de la société "BY SUZETTE" en cours de formation - 80 RUE VICTOR HUGO - 94700 - MAISONS ALFORT - France


M. GUILLAUME BLANCHARD - 8 RUE DU PALAIS - 77160 - PROVINS - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.