Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BY SUZETTE
M. Guillaume BLANCHARD, Agissant pour le compte de la société "Audace Corp." en cours de formation
M. Andy RODRIGUES, Agissant pour le compte de la société "Audace Corp." en cours de formation

Numéro de dépôt :
4063723
Date de dépôt :
27/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BY SUZETTE de Guillaume BLANCHARD

Présentation de la marque BY SUZETTE

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2014 par monsieur Guillaume BLANCHARD et monsieur Andy RODRIGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BY SUZETTE »

Les déposants sont monsieur Guillaume BLANCHARD domicilié(e) 8 Rue du Palais - 77160 - Provins - France et monsieur Andy RODRIGUES domicilié(e) Rue Victor Hugo - 94700 - Maisons-Alfort - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guillaume BLANCHARD domicilié(e) 8 Rue du Palais - 77160 - Provins - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Guillaume BLANCHARD a également déposé les autres marques suivantes : Pavillon Français , BY SUZETTE


M. Guillaume BLANCHARD, Agissant pour le compte de la société "Audace Corp." en cours de formation - 8 Rue du Palais - 77160 - Provins - France

M. Andy RODRIGUES, Agissant pour le compte de la société "Audace Corp." en cours de formation - Rue Victor Hugo - 94700 - Maisons-Alfort - France


M. Guillaume BLANCHARD - 8 Rue du Palais - 77160 - Provins - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Inscription le 2 août 2016 - Rejet total n°676092 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-02

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; gâteaux ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation).