Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SI AMA BELLA
Numéro de dépôt :
3739851
Date de dépôt :
20/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque SI AMA BELLA
Déposée par voie électronique le 20 mai 2010 par GUILLAUME BITIRAK et FLORENCE BITIRAK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SI AMA BELLA »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Inscription le 18 novembre 2010 - Rejet total n°535866 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-18