Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bellecour Patrimoine
Monsieur Guillaume BERTRAND

Numéro de dépôt :
4460930
Date de dépôt :
12/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2028
Bellecour Patrimoine de Guillaume BERTRAND

Présentation de la marque Bellecour Patrimoine

Déposée par voie électronique le 12 juin 2018 par monsieur Guillaume BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bellecour Patrimoine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est monsieur Guillaume BERTRAND domicilié(e) 23, rue de la charité - 69002 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bellecour patrimoine, Monsieur Guillaume BERTRAND domicilié(e) 23 rue de la charité - 69002 - Lyon - France.

La marque Bellecour Patrimoine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4460930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bellecour Patrimoine arrivera à expiration en date du 12 juin 2028.


Monsieur Guillaume BERTRAND - 23, rue de la charité - 69002 - Lyon - France


Bellecour patrimoine, Monsieur Guillaume BERTRAND - 23 rue de la charité - 69002 - Lyon - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

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