Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GUILLAUME Bernard
/
(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GUILLAUME Bernard
GUILLAUME Martine

Numéro de dépôt :
94524446
Date de dépôt :
10/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2014

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 juin 1994 par GUILLAUME Bernard et GUILLAUME Martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Les déposants sont GUILLAUME Bernard domicilié(e) 06800 CAGNES SUR MER (dossier no 2265103) - 06800 - France et GUILLAUME Martine domicilié(e) 87 Vallon des Vaux,06800 CAGNES SUR MER (dossier no 2265103) - 06800 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 Rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2265103) - 06000 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524446.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 10 juin 2014.


GUILLAUME Bernard - 06800 CAGNES SUR MER (dossier no 2265103) - 06800 - France

GUILLAUME Martine - 87 Vallon des Vaux,06800 CAGNES SUR MER (dossier no 2265103) - 06800 - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 24 Rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2265103) - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Inscription le 15 mai 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°433800 - Publication au BOPI 2006-05-15

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2004 n°2265103 - Publication au BOPI 2004-05-14

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Bennes de camions