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Marques déposées par Guillaume Beinat
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m minuscule
Marque expirée - Marque en non vigueur

m minuscule
Guillaume Beinat

Numéro de dépôt :
3647323
Date de dépôt :
29/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2019
m minuscule de Guillaume Beinat

Présentation de la marque m minuscule

Déposée le 29 avril 2009 par Guillaume Beinat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « m minuscule »

Le déposant est Guillaume Beinat domicilié(e) 43 rue des saules - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guillaume Beinat domicilié(e) 43 rue des saules - 31400 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque m minuscule est expirée depuis le 29 avril 2019.

Guillaume Beinat a également déposé les autres marques suivantes : GMINUSCULE , TAZAS PROJECT , Tazas Tazasproject


Guillaume Beinat - 43 rue des saules - 31400 - TOULOUSE - France


Guillaume Beinat - 43 rue des saules - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ; Billard électrique (flipper) et jeux tactiles artistiques.