Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-SOLEAU
Guillaume BEHUE

Numéro de dépôt :
3323121
Date de dépôt :
10/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2014
E-SOLEAU de Guillaume BEHUE

Présentation de la marque E-SOLEAU

Déposée le 10 novembre 2004 par Guillaume BEHUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E-SOLEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est Guillaume BEHUE domicilié(e) lieu-dit “ MARTINVILLE ”,50000 SAINT LÔ - 50000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Jean-Paul EYOUCK NYEBEL Avocat au Barreau de Paris domicilié(e) 27 rue de Dunkerque,75010 PARIS - 75010 - France.

La marque E-SOLEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-SOLEAU est expirée depuis le 10 novembre 2014.


Guillaume BEHUE - lieu-dit “ MARTINVILLE ”,50000 SAINT LÔ - 50000 - France


Me Jean-Paul EYOUCK NYEBEL Avocat au Barreau de Paris - 27 rue de Dunkerque,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Inscription le 17 février 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°543547 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-17

Inscription le 28 février 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°544070 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28

Traitement de l'information par ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, terminaux et produits multimédias ; supports magnétiques, optiques, informatiques, électroniques, d'images, de données ou de sons, logiciels. Gestion de fichiers informatiques. Services de saisie et de traitements de données. Services de télécommunication, de messagerie électroniques, communications par terminaux ordinateurs, transmission de données et de messages électroniques pour horodatage et archivage, service d'enregistrement en ligne, à savoir saisie de données et de documents dématérialisés pour stockage, horodatage et archivage. Services juridiques. Communications par réseaux de fibres optiques messageries électroniques, communications et transmission de messages, de données, de sons, d'images par des réseaux de communication tels qu'Internet ou des réseaux télématiques, téléphoniques, hertziens ou numériques tes que ADSL, UTMS, MMS, et SMS. Conception, élaboration et développement de logiciels, de programmes informatiques, de cd rom, de dvd. Mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateur, ingénierie informatique. Conversion de données et de programmes informatiques, conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ou à un ordinateur pour manipulation de données. Location de logiciels informatiques. Reconstitution de bases de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.