Guillaume Baca Agissant pour le compte de la société "RC2A" en cours de formation Loïc Sambourg Agissant pour le compte de la société "RC2A" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3642524
Date de dépôt :
07/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2019
Présentation de la marque RC2A
Déposée par voie électronique le 7 avril 2009 par Guillaume Baca et Loïc Sambourg
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RC2A »
Les déposants sont Guillaume Baca Agissant pour le compte de la société "RC2A" en cours de formation domicilié(e) 26 rue Maurice Clavel,34200 Sète - 34200 - France et Loïc Sambourg Agissant pour le compte de la société "RC2A" en cours de formation domicilié(e) 26 rue Maurice Clavel,34200 Sète - 34200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Loïc Sambourg domicilié(e) 26 rue Maurice Clavel,34200 Sète - 34200 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RC2A est expirée depuis le 7 avril 2019.
Guillaume Baca Agissant pour le compte de la société "RC2A" en cours de formation - 26 rue Maurice Clavel,34200 Sète - 34200 - France
Loïc Sambourg Agissant pour le compte de la société "RC2A" en cours de formation - 26 rue Maurice Clavel,34200 Sète - 34200 - France
Loïc Sambourg - 26 rue Maurice Clavel,34200 Sète - 34200 - France
Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20
Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques.
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