Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE LES AVELANS
Numéro de dépôt :
1092825
Date de dépôt :
04/10/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Nimes
Présentation de la marque DOMAINE LES AVELANS
Déposée le 4 octobre 1978 par GUILLARD Léo Mégier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nimes), la marque française « DOMAINE LES AVELANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE LES AVELANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1092825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE LES AVELANS est expirée depuis le 4 octobre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-045