Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DIABLE
M. GUILHOU Jean-Claude

Numéro de dépôt :
970398
Date de dépôt :
18/06/1974
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LE DIABLE

Déposée le 18 juin 1974 par monsieur GUILHOU Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE DIABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GUILHOU Jean-Claude domicilié(e) 5, rue Sauval, 75001 PARIS - France.

La marque LE DIABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 970398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque LE DIABLE est expirée depuis le 18 juin 1984.


M. GUILHOU Jean-Claude - 5, rue Sauval, 75001 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-541

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et legumes conserves, seches et cuits; gelees, confitures; oeufs, laits et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves, pickles; cafe, the, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanes du cafe; farines et preparations faites de cereales, pain, biscuits, gateaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de melasse; levure, poudre pur faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces; epices; glace; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et legumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt; biere, ale et porter; eaux minerales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres preparations pour faire des boissons; vins, spiritueux et liqueurs; vins de table et de toutes origines; boissons alcooliques, eaux gazeuses et sodas; tous services relatifs a l'hotellerie et a la restauration a toute heure et sous toutes ses formes; salons de the; cafeteria; maisons organisees pour le repos; presentation et vente de meubles, bibelots, tableaux, dessins, tapisseries anciennes ou non et en general, tout ce qui touche aux arts appliques et peintures;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.