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Marques déposées par monsieur Guilhem Seban
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HTD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HTD
M. Guilhem Seban

Numéro de dépôt :
3912306
Date de dépôt :
11/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/04/2022
HTD de Guilhem Seban

Présentation de la marque HTD

Déposée le 11 avril 2012 par monsieur Guilhem Seban auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HTD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est monsieur Guilhem Seban domicilié(e) 26 chemin du pessay - 74940 - Annecy Le Vieux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guilhem Seban domicilié(e) 26 chemin du pessay - 74940 - Annecy Le Vieux - France.

La marque HTD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HTD est expirée depuis le 11 avril 2022.


M. Guilhem Seban - 26 chemin du pessay - 74940 - Annecy Le Vieux - France


M. Guilhem Seban - 26 chemin du pessay - 74940 - Annecy Le Vieux - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.