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Marques déposées par la société GUILHEM Michel et Isabelle
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DOMAINE LE PAS DE MANDREL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LE PAS DE MANDREL
GUILHEM Michel et Isabelle

Numéro de dépôt :
99831920
Date de dépôt :
27/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2009

Présentation de la marque DOMAINE LE PAS DE MANDREL

Déposée le 27 décembre 1999 par la société GUILHEM Michel et Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LE PAS DE MANDREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est la société GUILHEM Michel et Isabelle domicilié(e) 6 rue de la Fontaine Désirée, 11200 BIZANET - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 103 751 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUILHEM Michel et Isabelle - France.

La marque DOMAINE LE PAS DE MANDREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LE PAS DE MANDREL est expirée depuis le 27 décembre 2009.


GUILHEM Michel et Isabelle - 6 rue de la Fontaine Désirée, 11200 BIZANET - France - SIREN 326103751


GUILHEM Michel et Isabelle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Vins de pays. Vins d'appellation d'origine contrôlée.