Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE CASTAN
Monsieur GUILHEM CASTAN

Numéro de dépôt :
4496225
Date de dépôt :
31/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2028
DOMAINE CASTAN de GUILHEM CASTAN

Présentation de la marque DOMAINE CASTAN

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2018 par monsieur GUILHEM CASTAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE CASTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est monsieur GUILHEM CASTAN domicilié(e) 26 BIS AVENUE JEAN JAURES - 34370 - CAZOULS LES BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE CASTAN, Monsieur GUILHEM CASTAN domicilié(e) 26 BIS AVENUE JEAN JAURES - 34370 - CAZOULS LES BEZIERS - France.

La marque DOMAINE CASTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4496225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CASTAN arrivera à expiration en date du 31 octobre 2028.


Monsieur GUILHEM CASTAN - 26 BIS AVENUE JEAN JAURES - 34370 - CAZOULS LES BEZIERS - France


DOMAINE CASTAN, Monsieur GUILHEM CASTAN - 26 BIS AVENUE JEAN JAURES - 34370 - CAZOULS LES BEZIERS - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.