Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLE CAMPAGNE
GUILERS DISTRIBUTION, SAS

Numéro de dépôt :
94529300
Date de dépôt :
11/07/1994
Lieu de dépôt :
GRANVILLE
Date d'expiration :
11/07/2024

Présentation de la marque BELLE CAMPAGNE

Déposée le 11 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GUILERS DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRANVILLE), la marque française « BELLE CAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GUILERS DISTRIBUTION domicilié(e) KEREBARS - 29820 - GUILERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 500 868 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque BELLE CAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELLE CAMPAGNE est expirée depuis le 11 juillet 2024.

GUILERS DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : LES PORTES DES ABERS , LA PIECE DU BOUCHER , TENDRE TERROIR GENISSE – RACE A VIANDE , TENDRE TERROIR , PORTE DES ABERS , LA PIECE DU BOUCHER GENISSE


GUILERS DISTRIBUTION, SAS - KEREBARS - 29820 - GUILERS - France - SIREN 349500868


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 27 mai 2004 n°2265816 - Publication au BOPI 2004-05-27

Inscription le 3 novembre 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°245056 - Publication au BOPI 1997-11-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2014 n°2558953 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-05-27

- Viandes - produits comprenant de la viande - Produits à base de viande - Sous produits de viande - produits alimentaires incluant dans sa recette une base animale

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.