Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Cité des Scénaristes
Guilde Française des Scénaristes

Numéro de dépôt :
4502659
Date de dépôt :
23/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2028
La Cité des Scénaristes de Guilde Française des Scénaristes

Présentation de la marque La Cité des Scénaristes

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2018 par Guilde Française des Scénaristes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Cité des Scénaristes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est Guilde Française des Scénaristes domicilié(e) 259 Rue Saint-Martin - 75003 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guilde Française des Scénaristes, Monsieur Denis Goulette domicilié(e) 259 Rue Saint-Martin - 75003 - Paris - France.

La marque La Cité des Scénaristes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cité des Scénaristes arrivera à expiration en date du 23 novembre 2028.


Guilde Française des Scénaristes - 259 Rue Saint-Martin - 75003 - Paris - France


Guilde Française des Scénaristes, Monsieur Denis Goulette - 259 Rue Saint-Martin - 75003 - Paris - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Supports d'enregistrement numériques d'oeuvres littéraires et artistiques ; supports de stockage et de transmission de données numériques ; supports phonographiques, magnétiques, numériques, cinématographiques, vidéos ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications logicielles informatiques téléchargeables ;

Articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; livrets ; manuels d’enseignements ; journaux ; prospectus ; calendriers ; instruments d'écriture ;

Parapluies ; Porte-monnaie ; Porte-cartes de crédit, portefeuilles ;

Bouteilles ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements ; chemises ;

Figurines [jouets] ; Jeux ; Jouets ;

Relations publiques ; promotion des scénaristes [publicité] ; promotion des scénarios d’oeuvres littéraires et artistiques [publicité] ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; Publication de textes publicitaires; Diffusion d'annonces publicitaires; Publicité, y compris publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Diffusion de contenus audio et vidéo sur Internet, sur des réseaux de téléphonie mobile, par voie de communications électroniques, en téléchargement ou en streaming, par télédiffusion ; diffusion radiophonique, par câble ou satellite ; transmission de webradios, podcast ; services de transmission de messages et d'informations entre scénaristes et entre professionnels du cinéma et de l’audiovisuel ; fourniture de moteurs de recherche permettant d'obtenir des informations sur les scénaristes via des réseaux de communication ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; conservation (stockage, entreposage) de documents d'archives sous forme papier et numérique ;

Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement et de création artistique, d'éducation et de formation ; organisation de concours en matière de divertissement ; organisation, planification et conduite de conférences, de manifestations, de festivals, de réceptions, de congrès, de colloques, de rétrospectives, d’interview ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, de textes et de périodiques en ligne ; prêts de livres ; exploitation de publications électroniques en ligne ; organisation et conduite d'ateliers pédagogiques autour du scénario et du métier de scénariste; organisation et conduite d'ateliers de formation autour du scénario et du métier de scénariste ; mise à disposition d’installations de salle de cinéma et de studio d’enregistrement et de production ; production et diffusion de films documentaires ou pédagogiques autour du scénario et du métier de scénariste ; rassemblement, conservation et mise à disposition pour consultation d’archives de scénarios d’oeuvres audiovisuelles et cinématographiques, et d’archives de documents sur le métier de scénariste ;

Services d'analyse, de recherche et d'expertise dans le domaine de l’écriture de scénarios d’oeuvres audiovisuelles ou cinématographiques ; Conception et réalisation (élaboration) de sites Internet de portails documentaires, de bases de données numériques, d'archivages numériques à caractère artistique et pédagogique ;

Services de bars, et de restaurant pour scénaristes ; crèches d'enfants pour scénaristes ; location de salles de réunions pour scénaristes ; location de logements temporaires pour scénaristes étrangers.