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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GUILDE DES ORFEVRES
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JEAN D'ARTAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEAN D'ARTAN
GUILDE DES ORFEVRES, société anonyme coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
1349577
Date de dépôt :
13/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2005

Présentation de la marque JEAN D'ARTAN

Déposée le 13 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) GUILDE DES ORFEVRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN D'ARTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUILDE DES ORFEVRES domicilié(e) 62, rue des Archives, 75003 PARIS (dossier no 2059019) - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 084 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2059019) - France.

La marque JEAN D'ARTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEAN D'ARTAN est expirée depuis le 13 décembre 2005.

GUILDE DES ORFEVRES a également déposé les autres marques suivantes : GUILDE DES HORLOGERS , GUILDE DES ORFEVRES , SKERZO , GO GUILDE DES ORFEVRES , GUILDE DES JOAILLIERS , Heure & MONTRES , GUILDE DES HORLOGERS , NOEUD PAP , GUILD ART , GUILDE DES BIJOUTIERS


GUILDE DES ORFEVRES, société anonyme coopérative à capital variable - 62, rue des Archives, 75003 PARIS (dossier no 2059019) - France - SIREN 582084224


NOVAMARK - (dossier no 2059019) - France


Renouvellement sans limitation le 8 décembre 1995 n°2059019 - Publication au BOPI 1995-12-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Inscription le 27 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°380208 - Publication au BOPI 2003-10-27

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.