Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Heure & MONTRES
GUILDE DES ORFEVRES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98745784
Date de dépôt :
11/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/08/2008

Présentation de la marque Heure & MONTRES

Déposée le 11 août 1998 par la Société Anonyme (SA) GUILDE DES ORFEVRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Heure & MONTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-38 du 18 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUILDE DES ORFEVRES domicilié(e) 62, rue des Archives, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 084 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque Heure & MONTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Heure & MONTRES est expirée depuis le 11 août 2008.

GUILDE DES ORFEVRES a également déposé les autres marques suivantes : GUILDE DES HORLOGERS , GUILDE DES ORFEVRES , SKERZO , GO GUILDE DES ORFEVRES , GUILDE DES JOAILLIERS , Heure & MONTRES , GUILDE DES HORLOGERS , NOEUD PAP , GUILD ART , GUILDE DES BIJOUTIERS


GUILDE DES ORFEVRES (société anonyme) - 62, rue des Archives, 75003 PARIS - France - SIREN 582084224


NOVAMARK - France


Inscription le 27 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°380208 - Publication au BOPI 2003-10-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-04

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et autres instruments chronométriques.