JEAN D ARTAN
Présentation de la marque JEAN D ARTAN
Déposée le 17 décembre 1975 par Guilde des Orfèvres - Comptoir Paris-Province auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JEAN D ARTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JEAN D ARTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940996.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque JEAN D ARTAN est expirée depuis le 17 décembre 1985.
Guilde des Orfèvres - Comptoir Paris-Province a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-492