Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIFFUSION
GUILBERT SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93498184
Date de dépôt :
23/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2013

Présentation de la marque DIFFUSION

Déposée le 23 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GUILBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GUILBERT domicilié(e) 126 Avenue du Poteau,60300 SENLIS (dossier no 2254624) - 60300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 697 180 297 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2254624) - 75017 - France.

La marque DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIFFUSION est expirée depuis le 23 décembre 2013.

GUILBERT a également déposé les autres marques suivantes : NB NICOLE BERMOND , SHAMBAUME , GG GUILBERT PROPRETE , OFFICE MART , Guilbert SIGNALÉTIQUE , ROUGE DE SOIR , DIAMANT NICOLE BERMOND , INFOTRONIX , GROUPE GUILBERT , SOL TAN


GUILBERT SAS, Société par actions simplifiée - 126 Avenue du Poteau,60300 SENLIS (dossier no 2254624) - 60300 - France - SIREN 697180297


SANTARELLI - 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2254624) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2003 n°2254624 - Publication au BOPI 2003-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Filtres pour écrans, piles électriques, aimants, pèse-lettres, loupes, pèse-lettres et paquets, rétroprojecteurs, calculatrices, machines de bureautique, accessoires pour ces machines, à savoir: cassettes et rubans informatiques, supports magnétiques, disques souples, cassettes digitales, bandes magnétiques, calculatrices à imprimantes, onduleurs, rapporteurs, films rétroprojectables, câbles, protège-câbles, boîtiers multiprises, réglettes en métal, capots d'insonorisation pour imprimantes, étiquettes magnétiques, bras de support pour téléphones, cartouches pour imprimantes laser, imprimantes pour appareils de traitement de texte, imprimantes pour télex, imprimantes pour terminal de vidéographie, supports pour écrans, porte-souris, supports d'imprimantes; valises pour appareils informatiques; supports pour disques souples, reliure pour supports de disques souples; disques souples de nettoyage et imprimantes pour terminal de banques de données; boîtes et coffrets pour disques souples, boîtes et recharges de bandes; tapis antistatiques et tapis pour souris informatique (matériel pour l'informatique), pellicules (films) impressionnées.Articles et fournitures de bureau (à l'exception des meubles), à savoir: papiers, cartons et articles en ces matières non compris dans d'autres classes, matières plastiques en feuille et en ruban et articles en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir: papier à lettre, papier pour machines à écrire, papier carbone, stencils, papier à dessin, papier calque, fiches, étiquettes, chemises, enveloppes, sachets, étuis pour stylos et pochettes, tubes pour expédition, blocs et bobines de papiers, cahiers, carnets, registres, répertoires, agendas, bulletins de salaire et autres formulaires, calendriers, cartes murales, boîtes et caisses en carton, modules de classement en carton, étiquettes adhésives, étiquettes de signalisation, étiquettes à illets, feuillets transparents pour rétroprojection, rubans adhésifs, calendriers, blocs adhésifs, bobines de papier pour télex, pour télécopie, pour calculatrices, blocs de bureaux, feuilles, ramettes de feuilles, liasses, blocs autocopiants, buvards, parapheurs, papier en continu pour listage, papier offset; petits accessoires et petits matériels, à savoir agrafes, attaches, trombones, coins de lettres, bracelets en caoutchouc, punaises, onglets, porte-étiquettes, crochets, colle de bureau, caractères, rubans, gommes à effacer, plumiers pour crayons, mouilleurs, timbres en caoutchouc, dateurs, numéroteurs, follioteurs, composteurs, porte-timbres, tampons encreur, taille-crayons, sous-main, porte-blocs, bras de support pour feuillets, doigtiers, porte-timbres; instruments et appareils manuels, à savoir: grattoirs et coupe-papier, ouvre-lettres manuels, agrafeuses à main, arrache-agrafes, perforateurs, rubans pour pinces à étiquettes, dévidoirs pour rubans adhésifs, relieurs; instruments et produits d'écriture et de marquage, à savoir: crayons, porte-mines et mines, crayons à bille et recharges; crayons feutres et recharges, plumes, porte-plumes, stylographes et recharges à encre, craies, produits correcteurs, lettres, chiffres et symboles adhésifs, décalcomanies et transferts, marqueurs, marqueurs à poudre, marqueurs pour rétroprojecteurs, encres à stylo, encres de Chine, stylos plumes et stylos pointes; blancs correcteurs, stylos correcteurs, machines à écrire, rubans de machines à écrire, sphères pour machines à écrire, roues d'impression, bandes et feuillets de corrections, cartouches jets d'encre, cartouches pour machines à écrire électroniques, rubans grande largeur de correction, blocs encreurs, rubans textiles adapteurs; matériels de dessin et de reproduction, en particulier planches, règles équerres, compas, pochoirs, trace-lettres et trace-symboles, échelles de réduction, pinces à dessin, cartons à dessin, chiffres, lettres et symboles, rubans et réglettes en matières plastiques, tableaux calendriers; éléments de rangement et de reliure, en particulier intercalaires en matières plastiques ou en carton, protège-documents, rubans à border, pinces à relier, réglettes de reliure, reliure à anneaux et à arceaux, corbeilles à courriers, listages et documents en matières plastiques, dossiers suspendus, classeurs, trieurs à soufflets et analogues, serre-livres, chemises, boîtes pour grouper des carbones à dessins, reliure pour microfiches, supports pour listages, papiers hygiéniques, sacs poubelles, pistolets pour le tracé des courbes.Corbeilles à courrier non métalliques, pupitres à bras articulés; tableaux, panneaux et planches magnétiques ou non, feutrés ou à rainures, tableaux à fiches, casiers de classement, trieurs pour tiroirs, boîtiers de fichiers, fichiers; mobiliers de bureau et de bureautique tels que fauteuils, chaises, tabourets, tables de bureaux, pupitres, repose-pieds, armoires, vitrines étagères, armoires à clefs, desserte de rangement, éléments de classement à casiers ou à tiroirs, casiers à clapets, cadres pour dossiers suspendus, porte-corbeilles, tabourets, marche-pieds, porte-manteaux, porte-parapluie, patères, escabeaux, tables informatiques pour écrans et claviers, meubles modulaires, pour écrans et claviers, coffrets à monnaie non métalliques, casiers à monnaie; corbeilles à papier en matières plastiques; meubles destinés à porter des supports de listages.Matériel d'entretien, à savoir supports de sacs poubelles, brosses, chiffons, appareils destinés à la projection d'aérosols antistatiques pour le nettoyage, coffrets contenant un nécessaire de nettoyage, à savoir les produits précités

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.