Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELSEY
GUILBERT Marcel

Numéro de dépôt :
1534469
Date de dépôt :
13/04/1989
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
13/04/1999

Présentation de la marque BELSEY

Déposée le 13 avril 1989 par GUILBERT Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « BELSEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GUILBERT Marcel, domicilié(e) rue des Fleurs, 37380 MONNAIE - France.

La marque BELSEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELSEY est expirée depuis le 13 avril 1999.

GUILBERT Marcel a également déposé les autres marques suivantes : TORQUAY , ARUNDEL , RYDE , PÉPÈRE MOLION , PEPERE GUILBERT , PÉPÈRE JAUNE , FAREHAM , SOUVENIR DE MARIA GOBINET , FOWEY , YAPTON


GUILBERT Marcel - rue des Fleurs, 37380 MONNAIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, semences, plantes vivantes, et fleurs naturelles notamment les chrysanthèmes