Déposée le 5 août 2008 par GUILBERT Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE TREFLE BOURGUIGNON »
Le déposant est GUILBERT Christian domicilié(e) 2, rue des prés,89290 CHAMPS-SUR-YONNE - 89290 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GUILBERT domicilié(e) 2, rue des prés,89290 CHAMPS-SUR-YONNE - 89290 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TREFLE BOURGUIGNON est expirée depuis le 5 août 2018.
GUILBERT Christian a également déposé les autres marques suivantes : E-BANKS , GMI WEB
GUILBERT Christian - 2, rue des prés,89290 CHAMPS-SUR-YONNE - 89290 - France
Monsieur GUILBERT - 2, rue des prés,89290 CHAMPS-SUR-YONNE - 89290 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-02
Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et des images ; supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques ou optiques, disquettes souple ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou maques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic à usage non médical ; cartes à mémoire ou à micro-processeurs, bâches de sauvetage.
Publicité – diffusion de matériel publicitaire – organisation d'expositions à buts commerciaux – (ou) de publicité – publicité en ligne sur un réseau informatique – publication de textes publicitaires – diffusion d'annonces publicitaires – relations publiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunication ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fournitures d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférence. Services de messageries électroniques.
Education – formation – divertissement – activités sportives et culturelles – services de loisirs – publication de livres – production de films sur bandes vidéos – services de photographie – organisation et conduite de colloques – conférences ou congrès – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs – publication électronique de livres et de périodiques en ligne – micro édition.
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