Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-BANKS
GUILBERT Christian

Numéro de dépôt :
3748361
Date de dépôt :
22/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2020
E-BANKS de GUILBERT Christian

Présentation de la marque E-BANKS

Déposée le 22 juin 2010 par la société GUILBERT Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E-BANKS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la société GUILBERT Christian domicilié(e) 2, rue des Prés - 89290 - CHAMPS SUR YONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 601 589 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GUILBERT domicilié(e) 2, rue des Prés - 89290 - CHAMPS SUR YONNE - France.

La marque E-BANKS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748361.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-BANKS est expirée depuis le 22 juin 2020.

GUILBERT Christian a également déposé les autres marques suivantes : GMI WEB , LE TREFLE BOURGUIGNON


GUILBERT Christian - 2, rue des Prés - 89290 - CHAMPS SUR YONNE - France - SIREN 384601589


Monsieur GUILBERT - 2, rue des Prés - 89290 - CHAMPS SUR YONNE - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Inscription le 8 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°649801 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-08

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et des images ; supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques ou optiques, disquettes souple ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou maques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic à usage non médical ; cartes à mémoire ou à micro-processeurs, bâches de sauvetage.

Produits de l'imprimerie – photographies – clichés – livres – journaux – brochures.

Publicité – diffusion de matériel publicitaire – organisation d'expositions à buts commerciaux – (ou) de publicité – publicité en ligne sur un réseau informatique – publication de textes publicitaires – diffusion d'annonces publicitaires – relations publiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunication ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radio-téléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférence. Services de messageries éléectroniques.

Education – formation – divertissement – activités sportives et culturelles – services de loisirs – publication de livres – production de films sur bandes videos – services de photographie – organisation et conduite de colloques – conférences ou congrès – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs – publication électronique de livres et de périodiques en ligne – micro édition.