Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'atelier des saveurs – La ferme du Letty
Guilbault Jean-Marie
Guilbault Lorren

Numéro de dépôt :
3848470
Date de dépôt :
25/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2021
L\'atelier des saveurs – La ferme du Letty de Guilbault Jean-Marie

Présentation de la marque L'atelier des saveurs – La ferme du Letty

Déposée le 25 juillet 2011 par Guilbault Jean-Marie et Guilbault Lorren auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'atelier des saveurs – La ferme du Letty » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Les déposants sont Guilbault Jean-Marie domicilié(e) 1 rue du canvez - 29950 - BENODET - France et Guilbault Lorren domicilié(e) 1 rue du canvez - 29950 - BENODET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Simonin Claire domicilié(e) 10 rue Saulnier - 75009 - PARIS - France.

La marque L'atelier des saveurs – La ferme du Letty a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'atelier des saveurs – La ferme du Letty est expirée depuis le 25 juillet 2021.


Guilbault Jean-Marie - 1 rue du canvez - 29950 - BENODET - France

Guilbault Lorren - 1 rue du canvez - 29950 - BENODET - France


Simonin Claire - 10 rue Saulnier - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Télécommunications.