Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES DENCOURT L'EXPRESSION D'UNE PASSION
GUILBAUD PASCAL

Numéro de dépôt :
1522282
Date de dépôt :
21/03/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
21/03/1999
CHARLES DENCOURT L\'EXPRESSION D\'UNE PASSION de GUILBAUD PASCAL

Présentation de la marque CHARLES DENCOURT L'EXPRESSION D'UNE PASSION

Déposée le 21 mars 1989 par GUILBAUD PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CHARLES DENCOURT L'EXPRESSION D'UNE PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GUILBAUD PASCAL, domicilié(e) La Pingossière, 44330 VALLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. H. AUBIE - France.

La marque CHARLES DENCOURT L'EXPRESSION D'UNE PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DENCOURT L'EXPRESSION D'UNE PASSION est expirée depuis le 21 mars 1999.

GUILBAUD PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : SOW Stay On the Way , STUK , CHATEAU LA PINGOSSIERE


GUILBAUD PASCAL - La Pingossière, 44330 VALLET - France


M. H. AUBIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Vins du Val de Loire et en particulier Muscadet, Gros Plant, rouges de loire