Marque expirée - Marque en non vigueur

SANTE NATURE AVEC BODY NATURE
GUILBAUD Gilles

Numéro de dépôt :
3431990
Date de dépôt :
29/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2016
SANTE NATURE AVEC BODY NATURE de GUILBAUD Gilles

Présentation de la marque SANTE NATURE AVEC BODY NATURE

Déposée le 29 mai 2006 par GUILBAUD Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTE NATURE AVEC BODY NATURE »

Le déposant est GUILBAUD Gilles domicilié(e) Route de St Clémentin,79250 NUEIL LES AUBIERS - 79250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUILBAUD Gilles domicilié(e) Route de St Clémentin,79250 NUEIL LES AUBIERS - 79250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTE NATURE AVEC BODY NATURE est expirée depuis le 29 mai 2016.

GUILBAUD Gilles a également déposé les autres marques suivantes : LES BIO ESSENTIELLES DE BODY NATURE , AIR PUR PRODUIT SANS GAZ , BODY i , BODY DESINFECTANT ANTI-GERMES FOUGÈRE , PETIT GRAIN Déodorant corporel , ARÔMELLE de BODY NATURE , JEUNESSE DU CHEVEU , MADA BIO AROME , ACTI-SVELTE , 1ER FABRICANT FRANCAIS DE PRODUITS ECOLOGIQUES EN VENTE A DOMICILE


GUILBAUD Gilles - Route de St Clémentin,79250 NUEIL LES AUBIERS - 79250 - France


GUILBAUD Gilles - Route de St Clémentin,79250 NUEIL LES AUBIERS - 79250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Inscription le 13 mai 2013 - Concession de licence n°600642 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Inscription le 13 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600640 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Savons ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, les produits précités étant à usage médical, soins des lèvres, masque de beauté, produits de rasage.

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques à usage médical ; substances diététiques à usage médical issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Désinfectants ; fongicides à usage médical ; produits pour la destruction des animaux nuisibles à usage médical. Produits de soins corporels à usage médical, déodorants à usage médical, baumes à usage médical, crèmes de beauté à usage médical, huiles de beauté à usage médical.

Plantes médicinales et compléments alimentaires à usage médical en sachets, en comprimés, gélules ; semences, plantes et fleurs naturelles. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.