Déposée le 3 juin 1992 par GUILBAUD Gilles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE),
la marque française « NET NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-25 du 31 juillet 1992.
Le déposant est GUILBAUD Gilles domicilié(e) Route de St Clémentin,79250 NOEIL LES AUBIERS (dossier no 2221886) - 79250 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GUILBAUD Gilles domicilié(e) Route de St Clémentin,79250 NOEIL LES AUBIERS (dossier no 2221886) - 79250 - France.
La marque NET NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GUILBAUD Gilles - Route de St Clémentin,79250 NOEIL LES AUBIERS (dossier no 2221886) - 79250 - France
GUILBAUD Gilles - Route de St Clémentin,79250 NOEIL LES AUBIERS (dossier no 2221886) - 79250 - France
Inscription le 1 août 2005 - Concession de licence n°416158 - Publication au BOPI 2005-08-01
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2002 n°2221886 - Publication au BOPI 2002-05-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42
Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25
Inscription le 13 mai 2013 - Concession de licence n°600642 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13
Inscription le 13 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600640 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver.Préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires, et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides, tous ces produits respectant l'environnement.Nettoyant désinfectant désodorisant bactéricide et acaricide sur base naturelle
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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