Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
LE DOMAINE BIODYNAMIQUE
GUILBAUD Gilles
Numéro de dépôt :
3473675
Date de dépôt :
08/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LE DOMAINE BIODYNAMIQUE
Déposée le 8 janvier 2007 par GUILBAUD Gilles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE DOMAINE BIODYNAMIQUE »
Le déposant est GUILBAUD Gilles domicilié(e) Route de St Clémentin,79250 NUEIL LES AUBIERS - 79250 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUILBAUD Gilles domicilié(e) Route de St Clémentin,79250 NUEIL LES AUBIERS - 79250 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GUILBAUD Gilles - Route de St Clémentin,79250 NUEIL LES AUBIERS - 79250 - France
GUILBAUD Gilles - Route de St Clémentin,79250 NUEIL LES AUBIERS - 79250 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24
Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07
Inscription le 13 mai 2013 - Concession de licence n°600642 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13
Inscription le 13 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600640 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13
Inscription le 27 mai 2013 - Renonciation totale n°601638 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27
Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, masques de beauté, produits de soins corporels (à usage cosmétique), déodorants, baumes, crèmes de beauté cosmétiques, huiles de beauté, préparation pour nettoyer, préparations cosmétiques pour le bain, produits de toilette, compléments alimentaires à usage cosmétique.
Substances diététiques à usage médical issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; produits pharmaceutiques, hygiéniques (pour la médecine), compléments alimentaires à usage mical.
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, salons de beauté.
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