Déposée le 18 mars 1993 par GUILBAUD Gilles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BELLE DE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-18 du 7 mai 1993.
Le déposant est GUILBAUD Gilles domicilié(e) ROUTE DE ST CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gilles GUILBAUD domicilié(e) ROUTE DE ST CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France.
La marque BELLE DE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GUILBAUD Gilles - ROUTE DE ST CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France
Gilles GUILBAUD - ROUTE DE ST CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-03
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2003 n°2238740 - Publication au BOPI 2003-03-12
Inscription le 1 août 2005 - Concession de licence n°416158 - Publication au BOPI 2005-08-01
Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18
Inscription le 13 mai 2013 - Concession de licence n°600642 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13
Inscription le 13 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600640 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2013 n°2526840 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-04-05
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Préparation à base d'argile à l'état pur.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Boue marine, additifs pour fourrage d'usage médical.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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