Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATMO
GUILBAUD Gilles (nationalité française)

Numéro de dépôt :
97664667
Date de dépôt :
17/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2007

Présentation de la marque ATMO

Déposée le 17 février 1997 par GUILBAUD Gilles (nationalité française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est GUILBAUD Gilles (nationalité française), domicilié(e) Route de Saint-Clémentin, 79250 LES AUBIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque ATMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATMO est expirée depuis le 17 février 2007.

GUILBAUD Gilles (nationalité française a également déposé les autres marques suivantes : HARO


GUILBAUD Gilles (nationalité française) - Route de Saint-Clémentin, 79250 LES AUBIERS - France


CABINET LAVOIX - France


Inscription le 8 septembre 1997 - Retrait partiel n°242486 - Publication au BOPI 1997-09-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements à l'exception des instruments ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.