Marque expirée - Marque en non vigueur

METHODE BIO-ORGANIC
GUILBAUD Gille

Numéro de dépôt :
99790150
Date de dépôt :
26/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2019

Présentation de la marque METHODE BIO-ORGANIC

Déposée le 26 avril 1999 par GUILBAUD Gille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « METHODE BIO-ORGANIC »

Le déposant est GUILBAUD Gille domicilié(e) Route de St Clémentin - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUILBAUD Gilles domicilié(e) Route de St Clémentin - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque METHODE BIO-ORGANIC est expirée depuis le 26 avril 2019.

GUILBAUD Gille a également déposé les autres marques suivantes : BODY FLOVERT


GUILBAUD Gille - Route de St Clémentin - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France


GUILBAUD Gilles - Route de St Clémentin - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France


Inscription le 22 août 2002 - Rejet partiel n°351961 - Publication au BOPI 2002-08-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2009 n°2403529 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-02

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical et aliments pour bébés : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bières ; boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Eaux minérales et gazeuses.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.