Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DES PIERRETTES
GUILBAUD GEFFARD, SCEA

Numéro de dépôt :
3466518
Date de dépôt :
29/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2026
DOMAINE DES PIERRETTES de GUILBAUD GEFFARD

Présentation de la marque DOMAINE DES PIERRETTES

Déposée le 29 novembre 2006 par GUILBAUD GEFFARDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES PIERRETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-01 du 5 janvier 2007.

Le déposant est GUILBAUD GEFFARDTODO domicilié(e) 9 LE MEUNET - 41150 - RILLY / LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 833 172 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GUILBAUD GEFFARD domicilié(e) LE MEUNET - 41150 - RILLY / LOIRE - France.

La marque DOMAINE DES PIERRETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3466518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES PIERRETTES arrivera à expiration en date du 29 novembre 2026.

GUILBAUD GEFFARD a également déposé les autres marques suivantes : SENS'S , CREATEURS-VIGNERONS , KAMA , SUTRA , REDEMPTION


GUILBAUD GEFFARD, SCEA - 9 LE MEUNET - 41150 - RILLY / LOIRE - France - SIREN 451833172


GUILBAUD GEFFARD - LE MEUNET - 41150 - RILLY / LOIRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Renouvellement sans limitation le 22 août 2016 n°2626136 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-08-22

Inscription le 10 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°732991 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ou d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.