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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GUILBAUD FRERES
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SCINTILLANT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCINTILLANT
GUILBAUD FRERES SA

Numéro de dépôt :
1400174
Date de dépôt :
24/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/2007

Présentation de la marque SCINTILLANT

Déposée le 24 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) GUILBAUD FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCINTILLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUILBAUD FRERES domicilié(e) Les Lilas, BP 1, 44330 MOUZILLON (dossier no 2096079) - France et immatriculée sous le numéro RCS 865 801 005 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pascal GUILBAUD P.D.G. GUILBAUD FRERES SA domicilié(e) (dossier no 2096079) - France.

La marque SCINTILLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCINTILLANT est expirée depuis le 24 mars 2007.

GUILBAUD FRERES a également déposé les autres marques suivantes : MON PLAISIR , BARIL'OR , VEUVE BRETONNIERE , GF PERE JULIEN , L'ESCALE , PETIT TONNEAU 1994 DETACHEZ MOI , PERE GUSTIN , BONNEVIGNE , DRAGON ROUGE , CUVEE GABRIEL


GUILBAUD FRERES SA - Les Lilas, BP 1, 44330 MOUZILLON (dossier no 2096079) - France - SIREN 865801005


Pascal GUILBAUD P.D.G. GUILBAUD FRERES SA - (dossier no 2096079) - France


Renouvellement sans limitation le 18 août 1997 n°2096079 - Publication au BOPI 1997-08-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Inscription le 12 janvier 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°247863 - Publication au BOPI 1998-01-12

Inscription le 26 septembre 1997 - Recours en restauration n°243316 - Publication au BOPI 1997-09-26

Inscription le 11 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58277 - Publication au BOPI 1991-12-11

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