FRANC CEPAGE
Présentation de la marque FRANC CEPAGE
Déposée le 18 mars 1976 par Guilbaud Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANC CEPAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque FRANC CEPAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950159.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FRANC CEPAGE est expirée depuis le 18 mars 1986.
Guilbaud Frères a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-506