Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société GUILBAUD FRERES S A
/
PERE BASILE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PERE BASILE
GUILBAUD FRERES S A

Numéro de dépôt :
1600810
Date de dépôt :
05/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2010

Présentation de la marque PERE BASILE

Déposée le 5 juillet 1990 par la société GUILBAUD FRERES S A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERE BASILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GUILBAUD FRERES S A domicilié(e) LES LILAS - BP 1, 44330 MOUZILLON (dossier no 2177247) - France et immatriculée sous le numéro RCS 865 801 005 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Pascal GUILBAUD domicilié(e) (dossier no 2177247) - France.

La marque PERE BASILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERE BASILE est expirée depuis le 5 juillet 2010.


GUILBAUD FRERES S A - LES LILAS - BP 1, 44330 MOUZILLON (dossier no 2177247) - France - SIREN 865801005


Mr Pascal GUILBAUD - (dossier no 2177247) - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 2000 n°2177247 - Publication au BOPI 2000-06-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Inscription le 3 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°456672 - Publication au BOPI 2007-07-03

Inscription le 11 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58277 - Publication au BOPI 1991-12-11

Inscription le 12 février 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°51415 - Publication au BOPI 1991-02-12

Vins