Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROCHE PAT
Mr GUIHO Frederic

Numéro de dépôt :
99775256
Date de dépôt :
09/02/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2009

Présentation de la marque CROCHE PAT

Déposée le 9 février 1999 par monsieur GUIHO Frederic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROCHE PAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est monsieur GUIHO Frederic domicilié(e) KERAVELO, 44410 ASSERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GUIHO Frederic - France.

La marque CROCHE PAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROCHE PAT est expirée depuis le 9 février 2009.

GUIHO Frederic a également déposé les autres marques suivantes : ROLLING SOCKS , LE BOSCO


Mr GUIHO Frederic - KERAVELO, 44410 ASSERAC - France


Mr GUIHO Frederic - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Vêtements, chaussures, chapellerie Bijouterie fantaisie Cuir et imitation du cuir articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) Sacs à main, de voyage d'écoliers. Articles de bourellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.