Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODY SCOUNT
Monsieur GUIGUIN Roland, Charles

Numéro de dépôt :
1002287
Date de dépôt :
05/11/1976
Lieu de dépôt :
ST VALERY EN CAUX

Présentation de la marque MODY SCOUNT

Déposée le 5 novembre 1976 par monsieur GUIGUIN Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST VALERY EN CAUX), la marque française « MODY SCOUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GUIGUIN Roland domicilié(e) 21 rue Nationale, 76460 SAINT VALERY EN CAUX. - France.

La marque MODY SCOUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MODY SCOUNT est expirée depuis le 5 novembre 1986.

GUIGUIN Roland a également déposé les autres marques suivantes : YVES ST BRICE , CHRISTIE'S PARURE , GAEL ST CLAIR CREATIONS


Monsieur GUIGUIN Roland, Charles - 21 rue Nationale, 76460 SAINT VALERY EN CAUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-003

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.