Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APS
GUIGUES SYLVIE

Numéro de dépôt :
97672054
Date de dépôt :
28/03/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2007

Présentation de la marque APS

Déposée le 28 mars 1997 par GUIGUES SYLVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est GUIGUES SYLVIE, domicilié(e) 11 ROUTE FORESTIERE, PALAIS DU MONT BORON, 06300 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUIGUES SYLVIE - France.

La marque APS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672054.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APS est expirée depuis le 28 mars 2007.

GUIGUES SYLVIE a également déposé les autres marques suivantes : A.P.S. ACTION . PLASTIC . SPORT


GUIGUES SYLVIE - 11 ROUTE FORESTIERE, PALAIS DU MONT BORON, 06300 NICE - France


GUIGUES SYLVIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-38

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Sacs de voyage Sacs à dos Sacs de plage Sacs à main Trousses de voyage Linge de maison Serviettes de plage Chaussure (à l'exception des chaussures orthopédiques) Vêtements (habillement) chapelleries

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.