Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.P.S. ACTION . PLASTIC . SPORT
GUIGUES SYLVIE

Numéro de dépôt :
96622854
Date de dépôt :
23/04/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2006

Présentation de la marque A.P.S. ACTION . PLASTIC . SPORT

Déposée le 23 avril 1996 par GUIGUES SYLVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A.P.S. ACTION . PLASTIC . SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est GUIGUES SYLVIE, domicilié(e) 11 ROUTE FORESTIERE, PALAIS DU MONT BORON, 06300 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUIGUES SYLVIE - France.

La marque A.P.S. ACTION . PLASTIC . SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.P.S. ACTION . PLASTIC . SPORT est expirée depuis le 23 avril 2006.

GUIGUES SYLVIE a également déposé les autres marques suivantes : APS


GUIGUES SYLVIE - 11 ROUTE FORESTIERE, PALAIS DU MONT BORON, 06300 NICE - France


GUIGUES SYLVIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) Vêtements (habillement) Chapelleries Sacs de voyage Sacs à dos Sacs de plage Sacs à main Trousses de voyage Linges de maison (serviettes de plage)

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.