Marque enregistrée - Marque en non vigueur
C CASTEL FILS
Numéro de dépôt :
939631
Date de dépôt :
03/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque C CASTEL FILS
Déposée le 3 décembre 1975 par monsieur Guigues (Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « C CASTEL FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque C CASTEL FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque C CASTEL FILS est expirée depuis le 3 décembre 1985.
Guigues (Marcel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-490