Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA BEGUDE
GUIGUES Edmond

Numéro de dépôt :
96631765
Date de dépôt :
24/06/1996
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
24/06/2006

Présentation de la marque DOMAINE LA BEGUDE

Déposée le 24 juin 1996 par GUIGUES Edmond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE LA BEGUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est GUIGUES Edmond, domicilié(e) Domaine LA BEGUDE, 84150 VIOLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUIGUES Edmond - France.

La marque DOMAINE LA BEGUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA BEGUDE est expirée depuis le 24 juin 2006.

GUIGUES Edmond a également déposé les autres marques suivantes : LA BALME , LA BEGUDE , CHATEAU LA BEGUDE , DOMAINE LA BEGUDE , CHATEAU LA BEGUDE


GUIGUES Edmond - Domaine LA BEGUDE, 84150 VIOLES - France


GUIGUES Edmond - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Vins De PAYS ou d'APPELLATION d'ORIGINE