Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU BOIS DES MEGES
Numéro de dépôt :
1191821
Date de dépôt :
30/12/1981
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
30/12/1991
Présentation de la marque DOMAINE DU BOIS DES MEGES
Déposée le 30 décembre 1981 par GUIGUE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DU BOIS DES MEGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU BOIS DES MEGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU BOIS DES MEGES est expirée depuis le 30 décembre 1991.
GUIGUE Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-21