DOMAINE LE PETIT JONCQUIER Côtes du Rhône Appellation Côtes du Rhône contrôlée
Présentation de la marque DOMAINE LE PETIT JONCQUIER Côtes du Rhône Appellation Côtes du Rhône contrôlée
Déposée le 6 septembre 2002 par GUIGUE Nicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE LE PETIT JONCQUIER Côtes du Rhône Appellation Côtes du Rhône contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE LE PETIT JONCQUIER Côtes du Rhône Appellation Côtes du Rhône contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182963.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE LE PETIT JONCQUIER Côtes du Rhône Appellation Côtes du Rhône contrôlée est expirée depuis le 6 septembre 2022.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07
Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42
Renouvellement sans limitation le 30 août 2012 n°2508015 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-30