Déposée le 11 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) GUIGOZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BABYSCUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GUIGOZ domicilié(e) Vuadens, SUISSE. - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FERRY-WILCZEK - France.
La marque BABYSCUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°24868 - Publication au BOPI 1987-33
Produits alimentaires pour enfants, produits de régime, farines alimentaires, aliments diététiques. Biscottes, galettes, biscuits, pains, gressins, longuets, bonbons, gâteaux, caramels, produits de pâtiserie, de confiserie et tous produits à base de farine et de céréales.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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