Déposée le 12 septembre 1994 par la société GUIGNIER Eric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ALTERNIT SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-43 du 28 octobre 1994.
Le déposant est la société GUIGNIER Eric domicilié(e) 11, Rue du Moulin Barbot, 64600 ANGLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 957 614 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric GUIGNIER - France.
La marque ALTERNIT SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERNIT SYSTEM est expirée depuis le 12 septembre 2004.
GUIGNIER Eric a également déposé les autres marques suivantes : Espalis , LOSIC , Le Palisson
GUIGNIER Eric - 11, Rue du Moulin Barbot, 64600 ANGLET - France - SIREN 397957614
Eric GUIGNIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-15
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43
Garde corps métalliques.Glissières de sécurité.Poteaux métalliques.Garde corps plastiques.Glissières de sécurité en bois et plastique.Poteaux en plastique.Garde corps bois.Parcs, barrières et balustrades en bois
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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